Les détails de l’immatriculation d’un véhicule

Si vous souhaitez acheter, vendre ou mettre au rebut une voiture, si vous voulez déménager ou remplacer une carte grise perdue ou volée, les détails sur les documents d’immatriculation du véhicule en question sont nécessaires.

L’utilité des détails de l’immatriculation d’un véhicule

Les détails de l’immatriculation d’un véhicule sont repris dans le Certificat d’immatriculation (certificat d’immatriculation, précédemment connu sous le nom de Carte Grise, carte grise). Le certificat d’immatriculation ou le document d’enregistrement identifie le numéro d’immatriculation du véhicule, le propriétaire du véhicule, les détails du véhicule (marque, modèle, année de fabrication, puissance, numéro de moteur et de châssis) ainsi que sa conformité aux normes techniques européennes. Le certificat d’immatriculation est spécifique au véhicule et à son propriétaire. Lorsqu’une voiture est achetée, la nouvelle propriété doit être enregistrée dans le mois suivant le transfert et un nouveau certificat d’immatriculation sera délivré au nouveau propriétaire.

Le vendeur dispose de 15 jours pour enregistrer la transaction sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés ou ANTS. Cette agence est responsable de la délivrance et de la mise à jour des documents d’immatriculation français. Certains concessionnaires d’automobiles sont autorisés à gérer l’immatriculation de la voiture, à fournir un numéro d’immatriculation et un certificat d’immatriculation temporaire (CPI), ainsi qu’à transférer l’ordre d’immatriculation directement aux autorités. Le certificat d’immatriculation est envoyé par courrier recommandé directement au propriétaire du véhicule. Le service n’est pas gratuit. Le site Web du gouvernement français de la fonction publique ou des sites web utiles comme cartegriseminute.fr fournissent des informations complètes sur les documents d’immatriculation des véhicules.

Le système d’immatriculation des véhicules (SIV)

Le véhicule reçoit un numéro d’immatriculation au premier point d’immatriculation. Cela reste avec la voiture jusqu’à ce qu’elle soit détruite ou exportée, quel que soit son lieu d’immatriculation en France. Un propriétaire n’a pas besoin de changer l’immatriculation d’un véhicule acheté dans un département différent. Un propriétaire ne doit pas changer l’enregistrement si elles changent de département, bien qu’ils soient tenus de signaler un changement d’adresse. Un autocollant sera envoyé par courrier qui devra être placé dans le document d’inscription (gratuit). Un propriétaire de véhicule qui ne change pas d’adresse ni ne vend ou n’achète une voiture n’a pas besoin de changer les plaques d’immatriculation de son véhicule. Les taxes régionales sur les véhicules restent inchangées.

Afin de protéger l’intégrité d’une voiture classique, la plaque d’immatriculation blanche sur noire peut être utilisée, mais doit (si elle change de main) afficher le nouveau numéro SIV. Un véhicule peut être considéré comme une voiture de collection s’il a plus de 30 ans. D’autres changements entrent en vigueur en ce qui concerne l’immatriculation et la propriété des voitures classiques, y compris les exigences relatives aux contrôles routiers obligatoires (contrôle technique).